Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES RIVES"
SOCIETE CIVILE AGRICOLE, "LES RIVES", Saint-Hilaire, 82000 MONTAUBAN.

Numéro de dépôt :
1158682
Date de dépôt :
19/12/1980
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN

Présentation de la marque "LES RIVES"

Déposée le 19 décembre 1980 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « "LES RIVES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE, "LES RIVES", Saint-Hilaire, 82000 MONTAUBAN. - France.

La marque "LES RIVES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "LES RIVES" est expirée depuis le 19 décembre 1990.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LA MELIZANE , CHATEAU POMIES AGASSAC , CHATEAU DU TASTA , CHATEAU CABIROL , MUSCAT DE MIREVAL , LES PALOMBES DE NOAILLAC , CHANT'POM


SOCIETE CIVILE AGRICOLE, "LES RIVES", Saint-Hilaire, 82000 MONTAUBAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Fruits et Légumes.